← Retour au site
Informations légales

Mentions légales.

Dernière mise à jour : [date]

Éditeur du site

Le site shadee.fr est édité par shadee. SAS, société par actions simplifiée au capital de [capital] €, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro [SIREN], SIRET [SIRET], numéro de TVA intracommunautaire [FR XX XXXXXXXXX].

Siège social : [adresse complète], 31000 Toulouse.
Téléphone : 05 61 11 22 33 · Email : contact@shadee.fr

Directeur de la publication : [Prénom Nom, Président].

Hébergement

[Nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone].

Activité et assurances

Pose de films adhésifs pour vitrages (solaires, anti-UV, d'intimité, de sécurité). Assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [assureur, n° de contrat, couverture géographique].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, illustrations, marque « shadee. », logo) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques Solar Gard et 3M citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Données personnelles

Les traitements de données réalisés via ce site sont décrits dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant en cas de litige non résolu : [nom du médiateur, adresse, site]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Les zones surlignées sont à compléter avant mise en ligne. Les mentions ci-dessus correspondent aux obligations de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et du Code de la consommation pour un artisan/prestataire vendant à des particuliers.